Historique du mariage en France : Comment etait regit ce contrat ?
Le droit une famille va etre profondement reforme via le droit d’la Revolution afin que soit concretise les valeurs individualistes une liberte et d’egalite. Avec le Consulat et l’Empire, le code civil opere une politique conservatrice qui va entrainer le retour de l’Ancien Regime c’est-a-dire que Napoleon rompt avec l’individualisme de la Revolution en restaurant la valeur du groupe, de preference celle de l’individu. Il rompt avec les ideaux d’egalite en restaurant le principe hierarchique d’autorite du mari sur la femme et des parents sur les bambins. On doit voir que les conceptions qui sont relatives au droit d’une famille seront correlees avec l’evolution des regimes politiques : dans une republique democratique paraissent enfile c’est parti la liberte, l’egalite et ? et dans un systeme monarchique est prefere le groupe de la famille et la hierarchisation.
J’ai formation du mariage, willow entre consensualisme et formalisme
- Le consensualisme c’est le principe d’apres lequel votre accord est forme du seul fait du consentement des parties. Ce principe met en valeur la seule volonte. J’ai forme est en mesure de avoir une importance mais juste Afin de l’etablissement de la preuve de l’accord.
- Le formalisme est le principe selon lequel 1 contrat est valide que Quand certaines conditions de forme seront respectees (principalement l’ecrit). L’optique du formalisme c’est l’information des tiers.
La formation du lien matrimonial au sein d’ l’Ancien droit (16eme et 17eme siecle)
La selection des conjoints est un certain temps reste en France controle etroitement avec les familles qui veulent eviter nos mesalliances et qui suivent des strategies politiques ou patrimoniales consistant a prendre l’enfant une famille avec laquelle celle-ci aspire i s’allier. Le mariage est plutot considere comme l’alliance de deux familles plutot qu’un parti pris individuel. LeviStrauss a etudie l’echange des jeunes filles. Ils font une institution puissante qui va constamment combattre votre controle des familles par le mariage, cette institution c’est l’Eglise qui ne cesse de preconiser La selection librement consenti des epoux.
J’ai conception consensualiste de l’Eglise
Entre le 10 et 15eme siecle, l’Eglise avait l’exclusive juridiction sur les causes matrimoniales. A partir du 12eme siecle, nos juristes du droit canonique et nos theologiens posent Le concept d’une liberte absolue du mariage.
Le principe et ses temperaments
L’Eglise met en valeur le libre choix des conjoints car elle aspire i valoriser l’adresse matrimonial, le rendre le plus solide possible et Afin de votre il faut que nos conjoints se soient choisis. Pour l’Eglise le mariage est le seul remede a Notre concupiscence (pecher d’la chair).
Les relations charnelles paraissent un pecher et le remede c’est soit la chastete soit des relations sexuelles au mariage. L’Eglise decrete que le mariage reste 1 lien sacre, Dieu ayant consacre des liens entre l’Homme et l’actrice. De ce opinion, ce lien ne regarde que les epoux et Dieu.
A partir du 13eme siecle est valorisee la sainte famille (Jesus, Marie, Joseph) c’est-a-dire le couple avec l’enfant, votre n’est donc nullement une famille elargie au clan mais une famille nucleaire. Notre consensualisme est la pour solidifier l’adresse du couple et Afin de valoriser la famille avec mariage de preference a la famille avec le sang. En consequence de votre principe consensualiste, la volonte de s’epouser doit etre libre tant Afin de l’actrice que Afin de l’homme. Les mineurs vont pouvoir egalement se marier sans l’autorisation de leur famille avec pour seule condition la puberte. L’Eglise impose egalement que la condition personnelle des epoux ne devra pas intervenir, la seule condition posee est que des conjoints soient chretiens.
Pour et cela concerne nos temperaments, le droit canonique pose des empechements au mariage. Mes empechements sont d’abord l’incapacite physique (age mini requis Afin de se marier 12 ans pour les filles et 14 annees pour des garcons puis l’impuissance), l’incapacite lie a J’ai presence d’une precedente union. L’Eglise pose egalement l’interdiction des mariages endogames c’est-a-dire avec des proches (jusqu’au 14eme degres). Le but de l’Eglise, d’apres certains histories, reste d’eclater plusieurs patrimoines de maniere a votre que les veuves cedent un patrimoine a l’Eglise plutot que de le concentrer au travers d’alliance matrimoniale. L’Eglise a aussi une consideration pour la parente spirituelle c’est-a penser nos mariages entre parrains et marraines et aussi la parente avec alliance (interdiction de se marier avec le beau frere).
Mes effets du consensualisme
Du point de vue juridique, le mariage au moyen Age (et jusqu’a J’ai fin du XV eme siecle) est depourvu de formalite, Cela reste valide du seul fait de l’echange des consentements. Par rapport aux regions de France, depuis des ceremonies mariage de constitution diverse mais elles n’affectent pas la validite du mariage car votre paraissent juste des usages. Mes epoux font des celebrations religieuses Afin de donner a l’acte un maximum de publicite, la benediction nuptiale a lieu a l’interieur de l’Eglise pendant une messe. S’y ajoute des rites traditionnels comme l’echange des anneaux ou du voile d’la mariee. Dans l’usage, il va i?tre frequent de publier des bans qui font connaitre le projet du mariage. Toutes ces formalites ne sont gui?re des obligations juridiques.
Le fait que les epoux se soient maries chez eux n’affecte pas la validite du mariage. Elle reconnait Notre validite des mariages clandestins c’est-a-dire nos mariages qui sont realises en cachette des parents et sans temoin. Les enfants pouvaient se marier tres sans probli?me aussi sans le consentement des parents. + Chapelle de Montpellier : cure mariait nos fiances en faisant la messe mais n’exigeait pas de temoin
L’opposition des familles nobles et bourgeoises au principe consensualiste
Mes familles vont obtenir du pouvoir royal qu’il intervienne pour legiferer en matiere matrimoniale, c’est inedit. Le pouvoir royal va legiferer a partir du debut de l’epoque moderne. Il va legiferer comme 1 allie des familles en imposant des regles formalistes qui peuvent permettre de controler ainsi que freiner les mariages.
Mariages arranges et mariages forces dans l’ancienne France